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Plusieurs possibilités s’offrent à vous.

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Don par chèque

Complétez-le à l’ordre de CHENE et envoyez-le à l’adresse suivante :

ASSOCIATION CHENE
24 Rue de Maubeuge
75009 PARIS

Reçu fiscal. Dans les jours qui suivent votre don, vous recevez un reçu Cerfa qui vous permet de déduire : pour les particuliers, 66 % du montant de votre don sur votre prochaine déclaration d’impôt sur le revenu ; pour les professionnels, 60 % des dons dans la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires HT.

Donation, legs & assurance-vie

La donation

Elle permet de transmettre aussitôt un bien à l’association CHENE (immeuble, titre, liquidités). La donation est nécessairement faite par acte notarié.

Le legs

Il permet de transmettre à l’association CHENE tout ou partie de votre patrimoine en cas de décès, par testament : totalité du patrimoine (legs universel), partie du patrimoine (legs à titre universel) ou un bien en particulier (legs particulier).

L’assurance-vie

Elle permet à l’association de percevoir le capital augmenté des intérêts, s’il y a lieu, en cas de décès. En désignant expressément l’association CHENE France comme bénéficiaire, le montant souscrit et les intérêts capitalisés lui seront versés, nets de droits.

Les garanties

Exonération des droits de succession

Les legs, donations et montants provenant d’assurance-vie sont en totale exonération de droits de succession. Les biens que vous destinez à l’association profitent ainsi intégralement au projet pour lequel vous aurez opté ou, sans affectation, aux diverses actions de CHENE en Arménie, au Karabagh, ou pour apporter une aide ponctuelle au peuple arménien dans la souffrance, comme en Syrie.

Des comptes transparents et certifiés

Notre association s’engage à respecter des règles éthiques très strictes en matière de transparence financière. Nos comptes sont certifiés par un Commissaire aux Comptes indépendant et sont disponibles sur simple demande.

Comment sera utilisée ma libéralité ?

Pour une donation ou un legs, vous avez le choix entre deux possibilités qui offrent les mêmes avantages de transmission, mais diffèrent légèrement quant à leur attribution finale.

Donation ou legs « dédiés »

Si vous désirez affecter votre donation ou legs à un projet spécifique (construction d’une école, d’un hôpital, d’infrastructures…), vous devez le préciser. Les fonds seront alors utilisés exclusivement dans le cadre de ce projet, conformément à votre volonté. En associant votre nom à votre projet, c’est sur la terre d’Arménie que vous inscrirez votre nom.

Donation ou legs « non dédiés »

Sans indication d’affectation, votre donation ou legs sera destiné aux diverses actions humanitaires de CHENE, en Arménie et au Karabagh. Il aura un impact plus large : il pourra aussi servir à soutenir les écoles arméniennes de France, ou à répondre à une urgence humanitaire ponctuelle.